La Mallette

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I - Penser, structurer, financer son projet

A - Un projet : une structure

1 - Le choix de la structure
2 - Créer une association
3 - Eléments de gestion

a - Comptabilite
b - Associations et fiscalité
c - Questionnaire pour connaitre son régime fiscal

4 - Les Conventions collectives
5 - Assurances
6 - Le cas particulier des association d'Alsace- Moselle

B - Réglementation spécifique au spectacle vivant

1 - L'organisation de spectacles

a - Le cadre légal
b - La licence d'entrepreneur de spectacles
c - La billetterie
d - Les temps de l'organisation
e - La déclaration Sacem
f - La taxe fiscale

2 - Le salariat

a - Le statut de l'artiste
b - Les démarches obligatoires à l'embauche
c - Les contributions sociales
d - Le GUSO
e - Panorama des contrats de travail
f - Principaux chiffres utiles
g - Le Groupement d'employeur

3 - Les contrats du spectacle

a - Eléments introductifs
b - Exemple de contrat de cession
c - Exemple de contrat d'engagement
d - Exemple de contrat de co-réalisation

C - Développer et financer son projet

1 - Les ressources propres

a - Eléments introductifs
b - La facturation
c - Modèle fiche de dons

2 - Les partenaires publics potentiels

a - Les subventions publiques
b - Les compétences publiques

3 - Les partenaires privés

a - Eléments introductifs
b - Mécénat et parrainage
c - Le financement participatif (crowdfunding)

4 - Aides à la structuration

a - Les Dispositifs Locaux d'Accompagnement (DLA)

II - L'artiste

A - Se professionnaliser

1 - Parcours d'un demandeur d'emploi
2 - Le régime de l'intermittence du spectacle

a - Artistes et techniciens, votre allocation chômage
b - L'allocation de professionnalisation et de solidarité (APS)
c - L'allocation de fin de droits (AFD)

3 - Vos cotisations, vos droits

a - Eléments introductifs sur les charges sociales
b - Zoom sur la formation

B - Protéger ses oeuvres

1 - Droit d'auteur et droits voisins
2 - Gestion individuelle et collective du droit d'auteur

a - La gestion collective : la Sacem
b - La gestion individuelle : les licences libres
c - Programme des oeuvres musicales sous licences ouvertes

C - Enregistrer

1 - Glossaire
2 - Schéma du processus d'industrialisation
3 - Produire un disque
4 - Production de disque et Sacem
5 - Zoom sur les aides au disque

D - Les outils de promotion et de diffusion

1 - Les outils de promotion
2 - Les bonnes pratiques digitales du musicien amateur
3 - Les outils d'aide à la diffusion

a - L'aide au spectacle vivant
b - L'aide à la diffusion internationale

Bienvenu sur le site de la e-mallette !

Version numérique de son ancêtre la Mallette papier, kit de survie administratif en milieu culturel, la e-mallette en conserve les principes et objectifs fondamentaux : c'est un outil gratuit, remis sur RDV et offrant un corpus d'informations nécessaires au montage de projets culturels et plus spécifiquement musiques actuelles (cf « la mallette »).

Nouveau look mais aussi nouveau site pour un outil plus pratique, plus économique et plus écologique.

L'outil fait peau neuve et la famille s'agrandit grâce à l’appui Réseau Ressource. Aujourd'hui, le réseau de distribution de l'outil a le plaisir de compter pas loin de 80 points de distribution dans 16 régions partenaires : Ile de France, Normandie Haute et Basse, Champagne Ardennes, Picardie, Limousin, Alsace, Lorraine, Midi Pyrénées, Aquitaine, Auvergne, Bretagne, Rhône Alpes, Guyane, Languedoc-Roussillon et Pays de Loire.

Trouver le point de distribution le plus proche de chez vous

En espérant que cet outil vous satisfasse pleinement,

Bonne navigation et bonne lecture,

L'Equipe du Krakatoa